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OSM’OZ Société à Responsabilité Limitée au capital social de 30 000 euros RCS de Paris : OSM’OZ est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro : 498 162 056 Immatriculation n° IM : 075 120 145 Cette immatriculation est pour vous une garantie et un gage de sécurité. Elle implique de notre part compétence professionnelle, obligation d'assurance et garantie financière auprès de l'APST qui vous met à l'abri de toute surprise. Garantie financière : APST : « L'Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme (APST) a pour vocation de délivrer en priorité sa garantie en services aux "clients-consommateurs" sous la forme de prestations directement commandées à un adhérent défaillant. Cette garantie en services est délivrée sous la forme de prestations de substitution semblables ou équivalentes à celles qui ont été commandées et qui sont le cas échéant adaptées aux circonstances ou aux contraintes de l'urgence. Ce système volontariste et original présente l'avantage de permettre au "client-consommateur" subissant la défaillance financière de l'adhérent de réaliser, voire de poursuivre, son voyage ou son séjour dans des conditions satisfaisantes …» Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : Notre garantie responsabilité civile professionnelle est assurée par : GAN EUROCOURTAGE IARD Le site Web OSM’OZ : notre Site Web a été réalisé par IMMERSO, 5 rue Fauvet, 75018 Paris. Hébergement du site : L'hébergeur du site www.osmozvoyages.com est OVH. Le directeur de la publication du site est monsieur Sadi FERHAT, en qualité de directeur de la société OSM'OZ. Tous les documents, informations textes, graphiques, images, photographies ou tout autre contenu diffusé sur le site, font l'objet d'une protection au titre du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. En conséquence, et conformément au Code de la Propriété Intellectuelle français, seule l'utilisation pour un usage privatif est autorisée, sous réserve de dispositions légales ou réglementaires applicables plus restrictives. Toute autre utilisation est susceptible d'être qualifiée de contrefaçon et sanctionnée par les tribunaux français compétents, sauf autorisation expresse préalable et écrite d'OSM'OZ. En conséquence toute reproduction, altération ou modification de quelque élément du site que ce soit est interdite. Conformément à l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978, dite loi Informatique et Liberté, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un e-mail à l'adresse suivante : sadiferhat@osmozvoyages.fr |
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